BR-S-08: Le champ Base d'imposition de la catégorie de TVA (BT-116) doit correspondre à la somme des autres montants de la facture

ExempleEN 16931 (UBL)

Une facture construite comme une facture valide, à cette exception près :

<cac:TaxSubtotal>
  <cbc:TaxableAmount currencyID="EUR">150.00</cbc:TaxableAmount>
  <cbc:TaxAmount currencyID="EUR">28.50</cbc:TaxAmount>
  <cac:TaxCategory>
    <cbc:ID>S</cbc:ID>
    <cbc:Percent>19.00</cbc:Percent>
    <cac:TaxScheme>
      <cbc:ID>VAT</cbc:ID>
    </cac:TaxScheme>
  </cac:TaxCategory>
</cac:TaxSubtotal>

Le validateur indique : Base d'imposition de la catégorie de TVA (BT-116) vaut 150,00, alors que les autres montants de la facture donnent 100,00.

Comment la corriger

Recalculez le champ Base d'imposition de la catégorie de TVA jusqu'à ce que sa valeur égale la somme des autres montants de la facture.

Questions fréquentes

Que signifie BR-S-08 ?

Le champ Base d'imposition de la catégorie de TVA (BT-116) doit correspondre à la somme des autres montants de la facture. La règle s'applique à EN 16931 (UBL), Peppol BIS 3.0 et XRechnung 3.0 (UBL).

Comment corriger BR-S-08 ?

Recalculez le champ Base d'imposition de la catégorie de TVA jusqu'à ce que sa valeur égale la somme des autres montants de la facture. En UBL, l'élément est /Invoice/cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount.