BR-CO-14 : Montant total de la TVA (BT-110) doit égaler le total facturé

ExempleEN 16931 (UBL)

Une facture construite comme une facture valide, à cette exception près :

<cac:TaxTotal>
  <cbc:TaxAmount currencyID="EUR">25.00</cbc:TaxAmount>
  <cac:TaxSubtotal>
    <cbc:TaxableAmount currencyID="EUR">100.00</cbc:TaxableAmount>
    <cbc:TaxAmount currencyID="EUR">19.00</cbc:TaxAmount>
    <cac:TaxCategory>
      <cbc:ID>S</cbc:ID>
      <cbc:Percent>19.00</cbc:Percent>
      <cac:TaxScheme>
        <cbc:ID>VAT</cbc:ID>
      </cac:TaxScheme>
    </cac:TaxCategory>
  </cac:TaxSubtotal>
</cac:TaxTotal>

Le validateur indique : Montant total de la TVA (BT-110) vaut 25,00, alors que les autres montants de la facture totalisent 19,00.

Message de validation officiel

Voici le message de validation officiel EN 16931 pour cette règle, cité textuellement en anglais à partir des artefacts de validation ci-dessous. Il n'est pas traduit : une traduction ne serait plus le texte officiel.

[BR-CO-14]-Invoice total VAT amount (BT-110) = Σ VAT category tax amount (BT-117).

Cité textuellement et sans modification des artefacts de validation officiels EN 16931 publiés par le CEN/TC 434, version validation-1.3.16 du 13 avril 2026, sous licence European Union Public Licence v. 1.2. Fourni sans garantie d'aucune sorte, y compris quant à son exactitude. Source et licence →

Comment la corriger

Recalculez le champ Montant total de la TVA pour que sa valeur corresponde à la somme des autres montants de la facture.

Questions fréquentes

Que signifie BR-CO-14 ?

Montant total de la TVA (BT-110) doit égaler le total facturé. La règle s'applique à EN 16931 (UBL), Peppol BIS 3.0 et XRechnung 3.0 (UBL).

Comment corriger BR-CO-14 ?

Recalculez le champ Montant total de la TVA pour que sa valeur corresponde à la somme des autres montants de la facture. En UBL, l'élément est ⁦/Invoice/cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount⁩.