BR-11 : Le champ Code pays de l'acheteur (BT-55) est obligatoire

ExempleEN 16931 (UBL)

Une facture construite comme une facture valide, à cette exception près :

<cac:PostalAddress>
  <cbc:CityName>Hamburg</cbc:CityName>
  <cbc:PostalZone>20095</cbc:PostalZone>
</cac:PostalAddress>

Le validateur indique : Code pays de l'acheteur (BT-55) est obligatoire et ne figure pas dans le document.

Message de validation officiel

Voici le message de validation officiel EN 16931 pour cette règle, cité textuellement en anglais à partir des artefacts de validation ci-dessous. Il n'est pas traduit : une traduction ne serait plus le texte officiel.

[BR-11]-The Buyer postal address shall contain a Buyer country code (BT-55).

Cité textuellement et sans modification des artefacts de validation officiels EN 16931 publiés par le CEN/TC 434, version validation-1.3.16 du 13 avril 2026, sous licence European Union Public Licence v. 1.2. Fourni sans garantie d'aucune sorte, y compris quant à son exactitude. Source et licence →

Comment la corriger

Ajoutez le champ Code pays de l'acheteur à la facture.

Questions fréquentes

Que signifie BR-11 ?

Le champ Code pays de l'acheteur (BT-55) est obligatoire. La règle s'applique à EN 16931 (UBL), Peppol BIS 3.0 et XRechnung 3.0 (UBL).

Comment corriger BR-11 ?

Ajoutez le champ Code pays de l'acheteur à la facture. En UBL, l'élément est ⁦/Invoice/cac:AccountingCustomerParty/cac:Party/cac:PostalAddress/cac:Country/cbc:IdentificationCode⁩.